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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA
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HYDROSTAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROSTAB
JSA, SARL

Numéro de dépôt :
3783284
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
HYDROSTAB de JSA

Présentation de la marque HYDROSTAB

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROSTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA domicilié(e) ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSA domicilié(e) ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque HYDROSTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROSTAB est expirée depuis le 19 novembre 2020.

JSA a également déposé les autres marques suivantes : JSA ENGINEERING , MOD FRINGUES , ZERO PUNAISE DE LIT , TRANSAX , AIR ECO , ELOA , AIRMATIC , Kit Bleu , JSA


JSA, SARL - ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 326313467


JSA - ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inclinomètres, appareil et instrument de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) ;

Dispositif, à savoir circuit hydraulique pour véhicule, ayant pour fonctions la mise à niveau et la stabilisation de vehicules terrestres ou de remorques de véhicules terrestres.